Marque expirée - Marque en non vigueur

REGIOBOX ALSACE COFFRET CADEAUX
SIEGER EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3680247
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
REGIOBOX ALSACE COFFRET CADEAUX de SIEGER EMMANUEL

Présentation de la marque REGIOBOX ALSACE COFFRET CADEAUX

Déposée le 30 septembre 2009 par SIEGER EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGIOBOX ALSACE COFFRET CADEAUX »

Le déposant est SIEGER EMMANUEL domicilié(e) 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGER EMMANUEL domicilié(e) 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIOBOX ALSACE COFFRET CADEAUX est expirée depuis le 30 septembre 2019.

SIEGER EMMANUEL a également déposé les autres marques suivantes : LE STORK SPORTIF , LA STORK SPORTIVE , L'UNION FAIT LA FRANCE , ALSACEBOX


SIEGER EMMANUEL - 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France


SIEGER EMMANUEL - 21 RUE OBERWILLER - 67640 - FEGERSHEIM - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 9 septembre 2010 - Rejet partiel n°531698 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

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